MENTIONS LEGALES SITE 123MAISON

I - DROIT D'AUTEUR

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* Institut National de la Propriété Industrielle
(déclaration national n°04 3 295 293 publié au journal officiel
n° 04/45 Vol II du 5 Novembre 2004.
* Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
(déclaration n° 753082 délivré en application de l’article 16 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).Marques :

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• Editeur du site :

B@t Info Studio
Siège social et bureaux : rue de la Fontaine - Le Bourg - 58400 CHAULGNES
Tél : 03 86 37 87 70
Fax : 03 86 37 83 42
E-mail :infos@123maison.com
Siret :434 972 709 00027

Directeur de publication du site : Yann LOREAU

Création, charte graphique du site :
Michaël Boirot
E-mail : support.technique@123maison.com

Hébergement du site :
ONLINE.NET- BP 438
75366 Paris Cedex 08

II Modification du site

• 123 MAISON se réserve le droit de modifier, sans préavis, les spécifications de ce site. Bien que tous les efforts aient été faits pour apporter la meilleure information, 123 MAISON ne peut garantir qu’elle soit une description complète et actualisée des produits.
Dernière mise à jour : octobre 2006.

• 123 MAISON ne saurait être reconnue responsable de quelque manière que ce soit si les documents et les éléments graphiques y afférant publiés sur ce serveur contenaient des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques, des informations désuètes ou incomplètes. Il en va de même pour les modifications qui sont périodiquement apportées aux informations contenues sur ce serveur.

III Autorite juridique compétente

• Ce site Internet est régis par le droit français, seul le tribunal du ressort du siège social de la société est compétent.

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